commission départementale sur l'arbitrage

20 juin 2016 - 01:39

l'usa fait parti de ce rapport , donc a lire !

 

COMMISSION DEPARTEMENTALE DU STATUT DE L’ARBITRAGE
Procès-verbal n°3 Réunion du Mardi 7 juin 2016
Président : M. JOBARD Présents : MM. FLOZE, MINOT, OLIVIER, PLAINCHAMP Excusés : Mme BALLAIRE, M. GROLLEAU
Le procès verbal n° 2 du 2 février 2016 est adopté sans modification
Examen de la situation des clubs conformément aux dispositions de l’article 48.4 du statut de l’arbitrage
Toutes les décisions publiées dans ce Procès-Verbal tiennent lieu de NOTIFICATION OFFICIELLE aux CLUBS et aux ARBITRES. Toutes les décisions sont susceptibles d’APPEL devant la Commission Départementale d’APPEL du District de la Vienne dans les conditions de délai (10 jours à partir de la parution du Procès-Verbal) et conformément aux dispositions de l’Article 103 des Règlements Généraux de la Ligue du CentreOuest.
LISTE des CLUBS DEPARTEMENTAUX EN INFRACTION AU 1ER JUIN 2016
Clubs évoluant au niveau national et régional voir le procès-verbal n° 7 du 4 juin 2016 de la commission régionale du statut de l’arbitrage
1ère Année d’infraction :
1ère division F.C. LOUDUN (obligation non respectée)
2ème division C.O. ST GENEST (Manque un arbitre)
4ème division U. S AVANTON, (Manque un arbitre) ET. S. LHOMMAIZE (obligation non respectée) BEL AIR ROCS O. C. POITIERS (obligation non respectée) .A.S. QUINCAY (obligation non respectée) A.S. SAINT SAVIOL (obligation non respectée)
5ème division U.S. AVAILLES LIMOUZINE (obligation non respectée) A. S. BIGNOUX (obligation non respectée) U. S. COUHE VERAC (Manque un arbitre) AMIS S. QUEAUX MOUSSAC (Manque un arbitre) U. S. SANXAY (Manque un arbitre) S. C. VOUZAILLES (Manque un arbitre)
2ème Année d’infraction
2ème division AM. S. MIGNALOUX BEAUVOIR (obligation non respectée)
3ème division C. S. ISLOIS (Manque un arbitre)
4ème division U. S LA PUYE LA BUSSIERE (obligation non respectée) A. S. MAZEROLLES (obligation non respectée)
5ème division C.S. L’ESPINASSE CHAUVIGNY (Manque un arbitre) FC. SAVIGNE (Manque un arbitre)
3ème Année d’infraction
4ème division ESPE. C. ADRIERS (Manque un arbitre) U. S. ST SAUVANT (Manque un arbitre)
5ème division U.S. SAMMARCOLLES (Manque un arbitre)
4ème Année d’infraction et plus
5ème division. A.C. PAIZAY LE SEC (Manque un arbitre) A. S. PERSAC (Manque un arbitre) Ent A.J. SAULGE LATHUS (Manque un arbitre) AM. S. SAINT CHRISTOPHE (Manque un arbitre) A. S. VELLECHES (Manque un arbitre)
Les clubs, ci-dessous, considérés en règle au 31 janvier 2016 et déclarés en infraction au 1er juin 2016, sont amendés en application et conformément aux dispositions des articles 46 et 48 du statut :
U.S. AVAILLES LIMOUZINE (50€) A. S. BIGNOUX (50€) U. S LA PUYE LA BUSSIERE (50€ X 2 = 100€) ET.S. LHOMMAIZE (50€) F.C. LOUDUN (120€) A. S. MAZEROLLES (50€ X 2 = 100€) AM. S. MIGNALOUX BEAUVOIR (50€ X 2 = 100€) BEL AIR ROCS O. C. POITIERS (50€) POITIERS FC (180€) A.S. QUINCAY (50€) A.S. SAINT SAVIOL (50€)
Mutés supplémentaires saison 2016/2017 Conformément aux dispositions de l’article 45 du statut, les clubs dont les noms suivent peuvent prétendre obtenir sur leur demande un ou deux mutés supplémentaires en précisant dans quelle catégorie avant le début des compétitions :
Un muté supplémentaire FOOTBALL CLUB ASM ESPE AVAILLES EN CHATELLERAULT U.S. BERUGES F. J. EDUC. POP. S. BUXEUIIL COULOMBIERS SP. C.S. DISSAY U.S. JAUNAYCLAN U.S. DE L’ENVIGNE U.S. MIREBEAU CEP POITIERS 1892 O CLUB SOMMIERES SAINT ROMAIN F.C. SAINT GERVAIS LES TROIS CLOCHERS A AM S. SAINT JULIEN L’ARS U.S. VENDEUVRE S.C. VERRIERES
Deux mutés supplémentaires A.C.G. FOOT SUD 86 ENT SAINT MAURICE/GENCAY A CONFIRMER
EXAMEN DES DOSSIERS ET COURRIERS TRANSMIS A LA COMMISSION
Dossier de M BERGERON Sébastien La commission prend acte de sa démission du club de POITIERS 3 CITES Attendu qu’il souhaite être indépendant La commission classe M.BERGERON Sébastien SANS APPARTENANCE pour DEUX SAISONS (2016/2017 et 2017/2018). Le club de POITIERS 3 CITES bénéficie de l’article 35 pendant deux saisons 2016/2017 et 2017/2018 s’il continue à arbitrer
Dossier SOUVERAIN Mickael Dossier transmis par le District de la Charente, demande de rattachement en faveur du club de BEAUMONT SAINT CYR La commission accorde son rattachement au club de BEAUMONT SAINT CYR conformément aux dispositions de l’article 30 du statut de l’arbitrage à compter de la saison 2016/2017
Arrêt arbitrage La commission prend note de l’arrêt de l’arbitrage de M FOUCAULT Marc BLANZAY M DIONNET Dominique BERUGES
Engagement des arbitres 2015/2016 Les clubs seront débités de 25,80 € par arbitre, conformément au règlement financier
DIVERS
Demande de dérogation du club de MIGNALOUX BEAUVOIR La commission ne peut accéder à la demande, mais le club a la possibilité de faire appel.
Demande de M. CABELLO Roland dirigeant du club de CHATELLERAULT PORTUGAIS Mail de M. CABELLO Roland référent arbitre du club de CHATELLERAULT PORTUGAIS concernant les frais de déplacements de M RABHI Abderahman Le président de la commission a répondu par téléphone. 

Commentaires

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0-8
usa / C.A.S.B. 4 mois
usa / C.A.S.B. : résumé du match 4 mois
5-1
usa / C.A.S.B. 4 mois
usa / C.A.S.B. : résumé du match 4 mois
1-4
BRION ST SECOND / usa 5 mois
BRION ST SECOND / usa : résumé du match 5 mois
4-0
usa / ACG FOOT SUD 86 5 mois
usa / ACG FOOT SUD 86 : résumé du match 5 mois
2-0
LA FERRIERE AIROUX / usa 10 mois
LA FERRIERE AIROUX / usa : résumé du match 10 mois
1-0
C.A.S.B. / usa 10 mois
C.A.S.B. / usa : résumé du match 10 mois
2-3
usa / BRION ST SECOND 10 mois
usa / BRION ST SECOND : résumé du match 10 mois

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